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Marques déposées par BELICHA Maurice
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LES DEMOISELLES DE TREMOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DEMOISELLES DE TREMOLAT
BELICHA Maurice

Numéro de dépôt :
1676783
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1998
LES DEMOISELLES DE TREMOLAT de BELICHA Maurice

Présentation de la marque LES DEMOISELLES DE TREMOLAT

Déposée le 9 août 1988 par BELICHA Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DEMOISELLES DE TREMOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELICHA Maurice, domicilié(e) 144 avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France.

La marque LES DEMOISELLES DE TREMOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEMOISELLES DE TREMOLAT est expirée depuis le 9 août 1998.

BELICHA Maurice a également déposé les autres marques suivantes : RACHEL , LES DEMOISELLES DE TREMOLAT


BELICHA Maurice - 144 avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 27 septembre 1999 - Concession de licence n°285399 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 9 septembre 1996 - Concession de licence n°205821 - Publication au BOPI 1996-09-09

Oies abattues et viande d'oie, graisse d'oie, conserves alimentaires à base d'oie, sauces à base d'oie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.